+41 22 771 36 22
AFM SA mentions légales.
8 novembre 2012

Mentions légales

Editeur

Vous êtes sur le site afmfroid.com édité par la société AFM SA.

AFM SA dont le siège est situé Chemin des Epinglis 21, 1257 Genève
Hébergement : Infomaniak.ch

Droit d’auteur

Le logo présenté sur le site web est une marque déposée.

Le contenu, informations et textes contenus sur le site web d’AFM SA sont protégés par la législation suisse et internationale sur le Droit d’auteur et les droits voisins (LDA) du 9 octobre 1992.

Leur extraction est exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse d’AFM SA. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.

Sauf mention particulière toutes les illustrations du site appartiennent à @fotolia ou à l’auteur

Pour sa part AFM SA met tout en œuvre pour respecter les droits d’auteurs des éléments graphiques publiés sur son site.

Responsabilités

Les informations proposées par AFM SA sur son site ne le sont qu’à titre informatif. AFM SA ne pourra en aucun cas être tenue responsable de l’utilisation ou de l’interprétation des informations contenues sur le site www.afmfroid.com.
Les liens vers d’autres sites internet diffusés dans ce site n’engagent pas la responsabilité d’AFM SA.

 

Protection des données

Si l’offre internet comprend la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresse e-mail, nom, adresse), ces données ne peuvent être divulguées qu’avec l’accord explicite de l’utilisateur.
Informatique et libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant.
Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser un courrier comprenant vos coordonnées personnelles à l’adresse suivante info@afmfroid.ch.